Mentions légales

Éditeur du site

Ets d'hospitalisation - CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BREST – inscrit au registre du commerce et des sociétés de Brest sous le numéro 200 023 059 00013 et ayant son siège social au 5 Avenue Marechal Foch, 29200 Brest.

Tél. : 02 98 22 33 33

Numéro SIRET : 200 023 059

Responsable de la rédaction

Aurélia Derischebourg, Directrice de la communication, CHRU de Brest

Conception et réalisation

Le site internet de www.chu-brest.fr et ses sous domaines ont été conçu et réalisé par l’agence web :

Addviso
4 rue d'Estrée
35000 RENNES
Tél. : 02 23 20 19 83

Site Internet : www.addviso.com

Prestataires

Financement : Le site est financé par le CHRU de Brest.

Crédits photos

CHRU Brest, ChezPhileas

Hébergeur du site

CHRU De Brest
5 Avenue Marechal Foch
29200 BREST
Tél. : + 33 2 98 22 33 33

Conditions d’accès

L’Utilisateur du Site s’engage à accéder et utiliser le Site, dans le respect de la réglementation en vigueur.
L’Utilisateur du Site s’engage à ne pas porter atteinte, de quelque façon que ce soit, au Site, à ne pas en entraver le bon fonctionnement et à en respecter le contenu et les autres Utilisateurs.

Politique et gestion éditoriales

Le site internet du CHRU de Brest a pour objectif d'améliorer l'information et de faciliter l'orientation du public. Les renseignements qui apparaissent sur le site www.chu-brest.fr sont fournis à titre d'information. Ils ne constituent en aucun cas des avis médicaux personnalisés et ne doivent pas être considérés comme tels. Les informations délivrées sur ce site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation directe entre le patient (ou visiteur du site) et les professionnels de santé. Des référents et des contributeurs de chaque pôle de l'établissement, soit une quarantaine de professionnels du CHRU de Brest, participent à l'actualisation des informations mises à disposition sur le site. Le CHRU de Brest ne peut cependant garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site et ne pourra être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs ou omissions.

En conséquence, l’éditeur :

Décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site ;
Décline toute responsabilité pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ce site ;
Ne saurait être tenu responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis, à l’occasion d’une visite sur son site, par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel ;
Ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ;
Ne saurait être tenu pour responsable de la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès, des éventuelles restrictions d’accès sur le réseau internet ;
Ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption des réseaux d’accès au site, d’indisponibilité totale ou partielle du site résultant notamment de l’opérateur de télécommunications, en cas d’erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillances du matériel de réception ou de votre ligne téléphonique.

Limitations de responsabilité

Le présent site internet peut contenir des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites dont le CHRU de Brest n'est pas l'éditeur. La rédaction du CHRU de Brest n'examine pas, ni ne contrôle, n'approuve ou n'est responsable du contenu disponible sur ou via ces sites. Le CHRU de Brest ne garantit pas non plus la disponibilité de ces sites. L'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est donc faite sous la seule responsabilité de l'utilisateur. Le CHRU de Brest ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, et notamment des pertes de données, détérioration ou destruction de l'équipement informatique, ou encore de la présence de virus sur le site.

Propriété intellectuelle

Le présent site internet appartient et est exploité par le CHRU de Brest. Les éléments composant le site, notamment les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site, ainsi que les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non et toutes autres œuvres intégrées dans le site, sont la propriété du CHRU de Brest ou de tiers autorisé le CHRU de Brest à les utiliser. Ils sont, à ce titre, protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toutefois les reproductions sur support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées, sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé excluant tout autre usage à des fins notamment publicitaires et/ou commerciales. L'indication de la source doit figurer sur toute reproduction d'une page ou d'un élément isolé du site, sous la forme « article / photographie paru(e) sur le site internet du CHRU de Brest ». A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable est strictement interdite. Un tel acte engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Modification des mentions légales

Nous pouvons parfois actualiser nos mentions légales. Les mises à jour de nos mentions légales seront publiées sur notre Site Internet. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur notre Site Internet. Nous vous recommandons donc de visiter régulièrement notre Site Internet pour vous tenir au courant des mises à jour éventuelles.

Disponibilité du site

A l'exception des cas de force majeure et de difficultés informatiques, liées aux réseaux de télécommunication ou techniques, le site du CHRU de Brest est accessible 24h/24 et 7 jours/7.

A des fins de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison notamment d'ordre technique, le CHRU de Brest pourra interrompre temporairement l'accès au site.
Le CHRU de Brest se réserve par ailleurs le droit de modifier ou de supprimer le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Droit applicable

Le présent site et son contenu sont soumis au droit français.
La nullité de l'une des dispositions des présentes mentions légales, pour quelque raison que ce soit, n'affectera pas la validité des autres dispositions.

Date d’établissement : 23/11/2018